Toulouse : tout ce que vous ignoriez sur la ZFE
Sur le site de Toulouse Métropole, il est dit que les dérogations spécifiques à la ZFE de Toulouse sont accordées à certains véhicules "pour une durée de 3 ans". À partir de quand et qu'en sera-t-il au bout des 3 ans ?
Au-delà des 3 ans de validité de ces dérogations dites locales, les restrictions de circulation s’appliquent et les véhicules concernés ne pourront plus circuler dans la ZFE. En effet, le cadre réglementaire des ZFE fixé par l’Etat au niveau national ne permet pas aux territoires instaurant une ZFE d’accorder de dérogations au-delà de 3 ans.
Jean-Luc Moudenc évoque la possibilité d'un Pass Petits rouleurs permettant de circuler en ville : sous quelles conditions ? en dessous de combien de km parcourus par an et sur quelle preuve?Il vise à ouvrir une dérogation aux rouleurs occasionnels, en délivrant un "droit à circuler" un certain nombre de jours par an.
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