RSA : Elisabeth Borne confirme que le projet de loi France Travail inclura des sanctions

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Elisabeth Borne a confirmé samedi que le projet de loi France Travail prévoira des "sanctions" pour les bénéficiaires du RSA qui ne se conformeraient pas au parcours "d'accompagnement" au retour vers l'emploi.

Possibilité de suspendre les droits des bénéficiaires

Et"en effet, je vous confirme que dans le projet de loi, il y aura bien la possibilité de suspendre, sur une durée courte peut-être pour démarrer, en tout cas il y aura aussi un dispositif de sanctions dès lors qu'on aura accompli, de notre côté, notre part de responsabilité, c'est-à-dire qu'on aura mis la personne bénéficiaire duen situation de suivre le parcours qu'on lui a proposé".

La Réunion est l'un des 18 départements qui vont expérimenter le projet France Travail, le seul en outre-mer. Le département de la Seine-Saint-Denis, expliquant refuser la logique de"conditionnalité des aides" du gouvernement. Auparavant, samedi matin, Mme Borne s'était rendue au Belvédère du Maïdo, et a visité l'Observatoire de physique de l'atmosphère de La Réunion.

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